Les pièces du dossier d'Écueillé
Les 19 pièces du dossier 36069_PLU_20161227, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 88 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport19 Mo · 36069_rapport_20161227.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 36069_padd_20161227.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,1 Mo · 36069_reglement_20161227.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Site archéologique6,9 Mo · 36069_info_surf_16_19970415.pdf
- autre relevant de la loi littoral86 ko · 36069_info_surf_99_1_20161227.pdf
- autre relevant de la loi montagne424 ko · 36069_info_surf_99_2_20161227.pdf
- Liste sup21 ko · 36069_liste_sup_20161227.pdf
- Plan pprs18 Mo · 36069_plan_pprs_20080523.pdf
- Plan sup 12,4 Mo · 36069_plan_sup_1_20161227.pdf
- Plan sup 21,1 Mo · 36069_plan_sup_2_20161227.pdf.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques3,7 Mo · 36069_prescription_pct_07_20161227.pdf
- Emplacement réservé1,1 Mo · 36069_prescription_surf_05_20161227.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination24 Mo · 36069_prescription_surf_16_20161227.pdf
- Procédure834 ko · 36069_procedure_20170131.pdf
- Procedure pprs944 ko · 36069_procedure_pprs_20080523.pdf
- Rapport pprs2,3 Mo · 36069_rapport_pprs_20080523.pdf
- Règlement graphique3,7 Mo · 36069_reglement_graphique_20161227.pdf
- Reglement pprs165 ko · 36069_reglement_pprs_20080523.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,6 Mo · 36069_orientations_amenagement_20161227.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.