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Edifiable

Parcelle A 814 à Elliant

17 m² au plan cadastral. Identifiant 290490000A0814. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

Espaces agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Marges de recul resultant de l application de l article L 111-6 du CU
  • infoArcheologie preventive

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Elliant

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.