Parcelle 0A 1649 à Éloise
1 691 m² au plan cadastral. Identifiant 741090000A1649. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UH1, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UH1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Secteur d'interet paysager à préserver au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme pour les espaces verts, parcs, vergers
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2019, 329 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - FIOLAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.