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Edifiable

Les 44 autorisations d'urbanisme délivrées à Épeugney

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Ce que ces 44 dossiers disent

Permis de construire
40
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements créés
42
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 44 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 20 chantiers sont déclarés achevés, 12 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 44 dossiers

1 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Épeugney depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle10 juil. 202630 RUE DE L EGLISEAA 623 480 m²1113 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 juin 20264 ROUTE DE BESANÇONAB 121 405 m²-144 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 nov. 202530 RUE DE L EGLISEAA 623 480 m²189 m²Chantier ouvert le 18 nov. 2025
PCConstruction nouvelle1 sept. 202530 RUE DE L EGLISEAA 623 480 m²175 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle3 avr. 202514 RUE DE LA LIBERTED 83303 m²1196 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante30 janv. 202510 RUE DE L ANCIENNE GARED 38858 m²332 m²Chantier ouvert le 31 mai 2025
PCConstruction nouvelle10 janv. 202519 RUE DES VERGERSAB 366 278 m²152 m²Chantier ouvert le 3 févr. 2025
PCConstruction nouvelle22 août 2024ROUTE DE BESANCONAB 164A1 885 m²1476 m²Chantier ouvert le 30 sept. 2024
PCConstruction nouvelle2 mai 2024RUE DE LA BASCULED 2291 259 m²1178 m²Chantier ouvert le 29 nov. 2024
PCConstruction nouvelle6 oct. 2022RUE DU CREUX DES MINESC 8211 000 m²-396 m²Achevé le 20 déc. 2023
PCTravaux sur construction existante3 sept. 2021RUE DES GRANGESAA 762 243 m²136 m²Annulé
PCConstruction nouvelle11 août 2021AUX PERRIERESAB 176680 m²195 m²Achevé le 7 juil. 2022
PCTravaux sur construction existante14 juin 20211 RUE DU VIDE GOUSSETD 43426 m²145 m²Achevé le 11 juil. 2022
PCConstruction nouvelle4 mai 2021RUE DES VERGERS / RUE DE LAB 172723 m²1131 m²Achevé le 1 mars 2023
PCConstruction nouvelle11 déc. 2020RUE DES VERGERS / RUE DE LAB 179830 m²185 m²Chantier ouvert le 4 mai 2022
PCTravaux sur construction existante24 mars 20207 RUE DU VIDE GOUSSETD 3302 433 m²2144 m²Achevé le 1 mai 2021
PCConstruction nouvelle21 févr. 2020ROUTE DE BESANCONAB 1902 000 m²-1 188 m²Chantier ouvert le 15 juil. 2020
PCConstruction nouvelle14 févr. 2020RUE DES VERGERS / RUE DE LAB 172724 m²185 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 janv. 2020LOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 174660 m²199 m²Chantier ouvert le 28 janv. 2020
PCConstruction nouvelle9 janv. 2020AU SERVISB 46519 214 m²-418 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle15 nov. 2019LOT 9 LE CLOS DES PERRIERESAB 1489 638 m²1112 m²Achevé le 11 sept. 2020
PCConstruction nouvelle18 oct. 2019LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 1489 638 m²1102 m²Chantier ouvert le 28 nov. 2019
PCConstruction nouvelle6 sept. 2019LOT 5 LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 1489 638 m²193 m²Achevé le 24 nov. 2020
PCConstruction nouvelle2 août 2019LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 148G698 m²179 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle18 juin 2019LOT N LE CLOS DES PERRIERESAB 148B651 m²187 m²Achevé le 29 juil. 2020
PCConstruction nouvelle18 juin 2019LOT 1 LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 148A633 m²1117 m²Achevé le 18 août 2020
PCConstruction nouvelle13 juin 2019LOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PEAB 171677 m²1122 m²Chantier ouvert le 10 déc. 2019
DPConstruction nouvelle9 août 201812 RUE DE L EGLISED 162 155 m²-32 m²Achevé le 30 janv. 2019
PCConstruction nouvelle26 juin 2018RUE DES VERGERSAB 161805 m²193 m²Achevé le 25 juil. 2020
PCConstruction nouvelle9 févr. 2018RUE DES VERGERSAB 160880 m²193 m²Chantier ouvert le 12 févr. 2018
PD27 oct. 2017RUE DE L'EGLISED 301259 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle26 sept. 2017ROUTE DE BESANCONAB 159799 m²1100 m²Achevé le 1 juil. 2019
PCTravaux sur construction existante25 mai 20167 RUE DU VIDE GOUSSETOD 3302 433 m²3-Achevé le 18 oct. 2018
PA15 août 2015RUE DE L ANCIENNE GAREAB 1480 m²--Achevé le 25 févr. 2019
PCConstruction nouvelle19 janv. 2015LOT AUX PERRIERESAB 1270 m²1148 m²Achevé le 12 déc. 2015
PCConstruction nouvelle13 déc. 2014RUE DES VERGERSAB 150662 m²186 m²Chantier ouvert le 19 févr. 2015
PCTravaux sur construction existante5 sept. 201426 RUE DE L EGLISEAA 72 080 m²428 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante9 août 201414 RUE DE L EGLISED 162 155 m²--Achevé le 15 déc. 2014
PCConstruction nouvelle7 juil. 20146 RUE DE LA LIBERTED 327658 m²-332 m²Achevé le 30 janv. 2015
PCConstruction nouvelle14 déc. 201328 RUE DE L ANCIENNE GAREAB 100884 m²1122 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante22 mars 20137 RUE DE L ANCIENNE GAREAB 44106 m²161 m²Achevé le 2 mars 2015
PCConstruction nouvelle21 mars 2013ZA AU CREUX DES MINESC 8074 002 m²-192 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle12 mars 2013RUE DES VERGERSAB 49P595 m²1101 m²Achevé le 22 mai 2014
PCConstruction nouvelle21 janv. 2013RUE DE L ANCIENNE GAREAB 1351 254 m²1110 m²Achevé le 19 mai 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU d'Épeugney.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.