Parcelle AB 1177 à Épinal
350 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AB1177. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-ITD8MP_19920526
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IGNZ6F_19841109
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IH5PJE_19261023
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du BailliPérimètre des abordsActe : Maison-du-Bailli-IE3SIS_19860620
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IC70B6_19261023
- AC4Site patrimonial remarquableSPR EPINALPérimètre du SPRActe : SPR-EPINAL_20240318
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 novembre 2014, 78 m² créésAutorisé - 18 RUE ARISTIDE BRIAND / 1 RU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.