Parcelle AB 127 à Épinal
478 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AB0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAi, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-au-Cierge-IHUID8_20110415
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IH5PJE_19261023
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du BailliPérimètre des abordsActe : Maison-du-Bailli-IE3SIS_19860620
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IC70B6_19261023
- AC4Site patrimonial remarquableSPR EPINALPérimètre du SPRActe : SPR-EPINAL_20240318
Prescriptions du plan
- 99Règles architecturales particulières
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2021, 66 m² créésAutorisé - 6 QUAI DES BONS ENFANTS
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 février 2021, 8 m² créésAutorisé - 6 QUAI DES BONS ENFANTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.