Parcelle AB 403 à Épinal
18 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AB0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAi
Secteur correspondant aux zones inondables de la Moselle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-ITD8MP_19920526
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IH5PJE_19261023
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du BailliPérimètre des abordsActe : Maison-du-Bailli-IE3SIS_19860620
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IC70B6_19261023
- AC4Site patrimonial remarquableSPR EPINALPérimètre du SPRActe : SPR-EPINAL_20240318
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la rivière Moselle centreEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMoselleCentre_20070524
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 janvier 2023Autorisé - 6 RUE FREDERIC CHOPIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.