Parcelle AB 412 à Épinal
918 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AB0412. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone centrale, dense, à dominante d'habitat, de commerces et de services, de constructions d'architecture traditionnelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-ITD8MP_19920526
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IGNZ6F_19841109
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IH5PJE_19261023
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du BailliPérimètre des abordsActe : Maison-du-Bailli-IE3SIS_19860620
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IC70B6_19261023
- AC4Site patrimonial remarquableSPR EPINALPérimètre du SPRActe : SPR-EPINAL_20240318
Prescriptions du plan
- infoPérimètres de développement prioritaires de RCU
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 janvier 2026, 4 logementsTravaux achevés - 1 PLACE FOCH
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 février 2025, 4 logementsTravaux achevés - 1 PLACE FOCH
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 février 2023, 2 logementsAutorisé - 1 PLACE DU MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.