Parcelle AC 269 à Épinal
94 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AC0269. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBi, UAi rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-au-Cierge-IHUID8_20110415
- AC1Abords d'un monument historiqueimagerie PellerinPérimètre des abordsActe : imagerie-Pellerin-I8KBI4_19860424
- AC1Abords d'un monument historiquemaison romainePérimètre des abordsActe : maison-romaine-IIT1PA_19901122
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la rivière Moselle centreEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMoselleCentre_20070524
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2024, 1 logementAutorisé - 29 RUE DE NANCY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.