Parcelle AC 549 à Épinal
635 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000AC0549. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, UAci rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAci)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Notre-Dame au CiergePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du BailliPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison romainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la rivière Moselle centreEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté de la Chipotte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2017Chantier ouvert - 2 RUE DE LA MARNE
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 juin 2013Autorisé - 2 RUE DE LA MARNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.