Parcelle BM 94 à Épinal
3 153 m² au plan cadastral. Identifiant 88160000BM0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UCa, UD, UK, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UK
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquechapelle Saint-MichelPérimètre des abordsActe : chapelle-Saint-Michel-I1G5Y2_19920506
Prescriptions du plan
- infoPérimètres de développement prioritaires de RCU
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2025, 3 074 m² créésAutorisé - 3 AVENUE DES CEDRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.