Parcelle AC 204 à Épron
234 184 m² au plan cadastral. Identifiant 14242000AC0204. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 7 zones
UEt3, AUT, UG, UE, AUTi, UE, AUG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEt3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUT (secteur AUTi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : GANILL42SSCON_00000000
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul
- 15règles d'implantation des constructions par rapport aux voies et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11)
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1 et R123-3-1)
- 25Espace vert résidentiel
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoPerturbation radio
- infoCorridor d'influence autour du TCSP (zone 2) en application du PDU
- infoZone de publicité restreinte
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (R123-13 13)
- infoZone d'aménagement Différé (R123-13 4)
- infoZone damenagement concerte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 avril 2025, 618 m² créésChantier ouvert - BOULEVARD HENRI BECQUEREL
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2023, 4 990 m² créésChantier ouvert - 5147 PLATEAU DU GANIL
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2017, 920 m² créésChantier ouvert - PLATEAU DU GANIL
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 août 2016, 30 m² créésAutorisé - BD HENRI BECQUEREL
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 août 2016, 30 m² créésAutorisé - BD HENRI BECQUEREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.