Parcelle A 460 à Escassefort
46 m² au plan cadastral. Identifiant 470880000A0460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
espaces du centre-bourg ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Périmètre patrimonial du coeur de bourg identifié au titre de l'article L.123.3.1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 janvier 2013, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA FONTAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.