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Edifiable

Parcelle A 1480 à Escoussens

16 m² au plan cadastral. Identifiant 810840000A1480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 15Alignement ou retrait maximal de 10 m
  • 15Une limite séparative ou en retrait (3m mini-10m maxi)
  • 36Règle graphique - Extension urbaine des centres-villes et villages
  • 3850%
  • 397 m / R+1
  • infoDPU

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Escoussens

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.