Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AD 265 à Escoutoux

415 m² au plan cadastral. Identifiant 63151000AD0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UGa

espace urbain a caractere d_habitat, construit en general en ordre discontinu, se situant principalement en peripherie des secteurs urbanises et d_habitat dense. Ces secteurs sont destines a la construction d_habitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UGA (secteur UGa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infosecteur loi montagne
  • inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
  • infoZone humide présumée
  • infozone d'assainissement non collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Escoutoux

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.