Parcelle AW 151 à Escoutoux
6 175 m² au plan cadastral. Identifiant 63151000AW0151. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UDa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infozone d'assainissement non collectif
- infoPERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- infosecteur loi montagne
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2017, 110 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LE CHARLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.