Parcelle BD 381 à Escoutoux
2 549 m² au plan cadastral. Identifiant 63151000BD0381. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGa
espace urbain a caractere d_habitat, construit en general en ordre discontinu, se situant principalement en peripherie des secteurs urbanises et d_habitat dense. Ces secteurs sont destines a la construction d_habitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGA (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infosecteur loi montagne
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infoZone humide présumée
- infozone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 janvier 2020, 84 m² créés, 1 logementAutorisé - LES GILIBERTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.