Parcelle BD 48 à Escoutoux
653 m² au plan cadastral. Identifiant 63151000BD0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGa
espace urbain a caractere d_habitat, construit en general en ordre discontinu, se situant principalement en peripherie des secteurs urbanises et d_habitat dense. Ces secteurs sont destines a la construction d_habitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGA (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infosecteur loi montagne
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infozone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2021, 121 m² créés, 1 logementAutorisé - ROUTE DES GILIBERTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.