Parcelle BD 59 à Escoutoux
2 268 m² au plan cadastral. Identifiant 63151000BD0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UGa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UGA (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infosecteur loi montagne
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infoZone humide présumée
- infozone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 mai 2023, 97 m² créés, 1 logementAutorisé - LES GILIBERTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.