Zone U1S

Intitulé du document : INTERDITE

X X

ADMISE SOUS CONDITION

X X

X

Dans le secteur U1s :

DESTINATION

SOUS DESTINATION

exploitation agricole et forestière

exploitation agricole exploitation forestière

habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de détail

restauration

commerce et activités de service

commerce de gros activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

hébergement hôtelier et touristique

cinéma

locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

équipements d'intérêt collectif et services publics

établissements d'enseignement établissements de santé et d'action sociale

salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

autres équipements recevant du public

industrie

autres activités des secteurs entrepôt

secondaire ou tertiaire

bureau

centre de congrès et d'exposition

INTERDITE

X X X X X X X X X X

ADMISE SOUS CONDITION

X

X X X X X X X

PLUI Monts de Lacaune

ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Conditions applicables aux destinations ou sous-destinations admises avec limitations dans la zone - La surface des bâtiments d’activité artisanale est limitée à 100 m² de surface de plancher. - L’extension des bâtiments d’activité industriel est limitée à 50% de la surface de plancher existante à la date d’approbation du PLUi. - Les constructions doivent se conformer aux prescriptions du PPR retrait et gonflement des argiles.

Dans les zones inondables : Les constructions et aménagements doivent respecter le Plan de Prévention des risques d’inondation.

Dans les continuités écologiques : Les travaux nécessaires au maintien ou à la remise en état des continuités écologiques sont autorisés.

A2) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Usages, affectation des sols et activités

Usages, affectations des sols et activités interdits - L’ouverture et l’exploitation de carrières et de gravières. - Les terrains aménagés de camping caravaning permanents ou saisonniers. - Le stationnement de caravanes, roulottes ou mobil-homes sur terrain nu et les garages collectifs de caravanes. - Les parcs résidentiels de loisirs. - Dans la zone inondable, les exhaussements et affouillements de sols sont interdits.

Conditions applicables aux usages, affectations des sols et activités. Dans la zone U1 et le secteur U1a :

- Les activités artisanales doivent être compatibles avec l’habitat (nuisance sonore, olfactive, vibration). - Le changement de destination des locaux commerciaux situées sur les rues commerçantes et autour des places publiques n’est pas autorisé. Pour les locaux commerciaux en rez-de-chaussée, un accès distinct aux étages supérieurs doit être conservé. - La suppression des éléments du patrimoine protégés identifiés sur les documents graphiques sont soumis a permis de démolir.

Dans le secteur U1s :

Les constructions doivent être liées aux établissements de santé et d’action sociale.

Intitulé du document : A3) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Mixité fonctionnelle et sociale

Mixité de destination Non règlementé.

Mixité sociale Non règlementé.

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Majoration de volume constructible par destination Non règlementé.

Règles différenciées selon les niveaux Non règlementé.

B) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : B1) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Volumétrie et implantation des constructions

Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques (figure 1) ou à une distance de 3 mètres minimum de l’emprise publique (figure 2). En cas d’un front bâti contigu, les constructions devront suivre l’alignement des constructions existantes (Figure 3).

Figure 1

Figure 2

Figure 3

Dans le cas d’une

extension, cette

dernière doit être

réalisée

en

continuité

du

bâtiment existant,

sans diminuer le

recul

existant

(figure 3).

PLUI Monts de Lacaune

ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Dispositions particulières à l’ensemble de la zone :

Pour les terrains en surplomb des voies, les piscines (bassin) doivent être implantées à une distance minimale de 5 m de l’emprise publique des RD augmentée d’un mètre par mètre de profondeur de bassin.

Les constructions doivent être implantées avec un retrait de 10 m minimum par rapport aux berges des cours d’eau.

Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics sont exemptées des règles précédentes lorsque leurs caractéristiques techniques l'imposent et sous réserve qu’elles ne portent pas atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité...), à la qualité du site et des monuments.

Implantation par rapport aux limites séparatives

Dans la zone U1 et le secteur U1s :

Les constructions doivent être implantées sur au moins une des limites séparatives (figure 1),

Pour les autres faces qui ne sont pas établies en limite séparative, le recul doit être au moins égal à la moitié de la hauteur du bâtiment, mesurée du sol naturel avant travaux au sommet du toit et sans jamais être inférieure à 3 mètres des limites séparatives (figure 2).

Figure 1

Figure 2

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Dans le cas d’une extension d’un bâtiment situé à une distance inférieure aux reculs précédents, cette dernière est autorisée en continuité du bâtiment existant, sans diminuer le recul (figure ci-contre). Les constructions et les clôtures doivent être implantées avec un retrait de 5 m minimum par rapport aux berges des fossés. Dans le secteur U1a : Les constructions doivent être implantées d’une limite séparative à l’autre (figure 1).

Hauteur Dans la zone U1 : La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 9 mètres, mesurée du sol naturel avant travaux à l’égout du toit (R+2). (Figure ci-contre).

Dans les secteurs U1a et U1s : La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 12 mètres, mesurée du sol naturel avant travaux au sommet du toit (R+2+ comble). (Figure cicontre). Dans le cas d’un terrain en pente, la hauteur est mesurée à partir du point haut du terrain naturel.

Intitulé du document : Hauteur 9m

Hauteur 12 m

Dispositions particulières à l’ensemble de la zone : Dans le cas d’une construction existante plus haute, l’extension dans le prolongement du bâtiment existant est possible.

Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics sont exemptées des règles précédentes lorsque leurs caractéristiques techniques l'imposent et sous réserve qu'elles ne portent pas atteinte à la qualité du site et des monuments.

Intitulé du document : Emprise au sol et densité Non règlementé

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

B2) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Dispositions générales : Les constructions et aménagements ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les constructions doivent s’adapter au site en suivant les mouvements naturels du terrain. Les déblais et remblais devront être limités à 200 m3 par construction (cf schémas ci-dessous).

Les travaux sur les constructions existantes à protéger doivent respecter les dispositions particulières fixées ci-dessous : • Les enduits et couvertures doivent être identiques à ceux d’origine. • La modification ou la création d’ouvertures devra être en harmonie architecturale avec les ouvertures existantes (matériaux et dimensions)

Les annexes des habitations, telles que garages, ateliers,..., doivent être en harmonie avec le contexte urbain environnant.

Les constructions typiquement étrangères à la région sont interdites.

Les façades L’emploi à nu, en parement extérieur de matériaux destinés à être enduits (briques creuses, parpaings, etc. ...) est interdit.

Les éléments d'architecture et de modénature des bâtiments existants (génoises, corniches, bandeaux et encadrements d'ouvertures en pierre ou en brique, etc...) seront conservés et restaurés sauf en cas d’impossibilité technique ou d’éléments trop endommagés.

Les éléments techniques (groupe pompe à chaleur, paraboles…) ne doivent pas être impactant depuis le domaine public.

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Les coffrets des volets roulants en saillie ne doivent pas être apparents depuis le domaine public.

Le réseau électrique doit être établi en souterrain ou à défaut en façade intégré au bâti.

Les teintes des enduits, menuiseries et parements devront prendre en compte le nuancier en annexe.

Les toitures Les nouvelles couvertures devront être en harmonie avec les toitures des constructions environnantes tant par les matériaux que par leur aspect, leur pente et leur teinte.

Les toitures doivent comporter un dispositif de collecte des eaux pluviales. Les toitures monopentes sont interdites à l’exception des vérandas, des appentis sur pignon ou des toitures végétalisées.

Les toitures seront recouvertes en ardoise ou imitation ardoise (teinte sombre et mate, plat), sauf pour les ouvertures de toits, vérandas, panneaux solaires etc…qui devront s’intégrer au contexte patrimonial et paysager.

Les éverites et bac acier type bardage ne sont autorisés que pour les annexes à l’habitation et les bâtiments d’activités.

Pour les rénovations, écrêtements, surélévations de bâtiments existants, la toiture pourra reprendre les mêmes pentes que l'ancienne.

Les clôtures L’emploi à nu, en parement extérieur de matériaux destinés à être enduits (briques creuses, parpaings, etc. ...) est interdit.

La hauteur totale des clôtures mesurée du sol naturel au sommet de la clôture est limitée à 2 m en limite séparative et à 1,80 m sur rue.

Dispositions particulières : Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics sont exemptées des règles précédentes lorsque leurs caractéristiques techniques l'imposent et sous réserve qu'elles ne portent pas atteinte au voisinage, à la qualité du site et des monuments.

Obligation en matière de performances énergétiques et environnementale Non règlementé.

B3) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Surfaces non imperméabilisées Non règlementé.

Plantations, aire de jeux et de loisirs Les haies monospécifiques sont interdites. Les essences locales en mélange doivent être majoritaires. Les essences figurant sur la liste des plantes allergènes et invasives sont interdites.

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Les talus existants et à créer en façade de voie doivent être végétalisés. Les enrochements sont limités à 2 mètres de hauteur.

Eléments de paysages Les haies et arbres remarquables doivent être conservés.

Eaux pluviales Les exhaussements et affouillements de sols ne doivent pas empêcher l’écoulement des eaux pluviales.

Continuités écologiques Dans les continuités écologiques mentionnées sur le règlement graphique : - Les constructions et aménagements ne devront pas entraver la fonctionnalité écologique des milieux et permettre le passage de la faune à proximité immédiate. - Les clôtures doivent être perméables (grillage à grosse maille…). Un passage pour la petite faune doit être réalisé. - Les haies et ripisylves doivent être conservées. Pour les haies, leur suppression peut être autorisée sous réserve d’une replantation équivalente.

Intitulé du document : B4) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Stationnement

La surface minimale à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule automobile est de 12,5 m².

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone sans être inférieur à :

-1 place de stationnement par logement

-1 place de stationnement par chambre pour les constructions à usage d’hébergement hôtelier

-1 place de stationnement pour 2 couverts pour les constructions à usage de restauration

-2 places de stationnement par tranche de 50 m² de surface de plancher pour les autres bureaux, commerces et services

-2 places de stationnement pour les activités artisanales

Le pétitionnaire est dispensé de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération, soit de l'acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.

Pour les constructions à destination de l’habitation, le stationnement devra dans la mesure du possible (sauf contrainte topographique ou de visibilité) être situé au droit de l’accès.

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux extensions et réhabilitations des constructions existantes.

Pour les immeubles de plus de 3 logements il est imposé la création d’un espace réservé pour le stationnement des vélos et poussettes à raison d’au moins une place par logement. Ces places devront être aménagées en rez-de-chaussée dans un local abrité et fermé.

C) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Équipement et réseaux

Intitulé du document : C1) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Desserte par les voies publiques ou privées

Voies Les voies à créer, tant publiques que privées, doivent, quant à leur tracé, leur largeur et leur structure, respecter les écoulements des eaux pluviales sur les voies adjacentes. Les voies nouvelles doivent être adaptées à l’opération projetée.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle des voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

La conception générale des espaces publics devra prendre en compte les besoins des personnes à mobilité réduite. Il conviendra de veiller à ce que les caractéristiques des voiries, des espaces (dimensions, pentes, matériaux) et l’implantation du mobilier urbain ne créent pas d’obstacles au cheminement, et notamment au passage des personnes à mobilité réduite.

Impasses Les voies en impasse de plus de 40 mètres devront être aménagées dans leur partie terminale (par exemple : placette de retournement, permettant l’inscription d’un cercle de minimum 11 m de diamètre intérieur) afin de permettre aux véhicules privés et ceux des services publics de faire demi-tour aisément (lutte contre l’incendie, enlèvement des ordures ménagères).

C2) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Desserte par les réseaux

Eau potable Toute construction ou installation nouvelle nécessitant l’eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

Assainissement des eaux usées L'évacuation d'eaux usées non traitées dans les rivières, fossés, ou égouts d'eaux pluviales est interdite.

Lorsque le réseau existe, les constructions ou installations nouvelles qui le nécessitent doivent être obligatoirement raccordées par des canalisations souterraines au réseau collectif d'assainissement par l'intermédiaire d'un dispositif agréé.

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ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)

Pour les eaux usées non domestiques un prétraitement est imposé avant rejet au réseau d’assainissement.

En l’absence de réseau les constructions ou installations qui le nécessitent doivent être assainies suivant un dispositif autonome adapté à la nature du sol et conformément à la règlementation en vigueur.

Eaux pluviales Les eaux pluviales seront dirigées dans le réseau collectif d’évacuation des eaux pluviales ou à défaut dans les fossés existants.

Communications électroniques Dans le cas d’une extension des réseaux secs, le gainage des réseaux de communication numérique doit être réalisé.

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 1 rue de Bezelles ZA de Roumagnac 81600 GAILLAC

 05.63.41.18.43 sebastien.charruyer@urba2d.com

URBanisme Aménagement et Développement Durable

Département du Tarn

Communauté de communes du Haut Languedoc

PLAN LOCAL D’URBANISME Intercommunale des Monts de Lacaune

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

Modification Simplifiée N°1 du PLUI approuvée par délibération du conseil communautaire en date du 25/02/2026

M. le Président : Francis Cros

4. REGLEMENT ECRIT MODIFIE

Table des matières

I. PREAMBULE .................................................................................................................................... 2 II. ZONE URBAINE (Zone U1 et secteurs U1a et U1s)................................................................... 3

A) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.............................................................................................................................. 3 B) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................................................................................................... 5 C) Zone U1 et secteurs U1a et U1s : Équipement et réseaux .............................................. 11 III. ZONE URBAINE (Zone U2 et secteur U2r) ........................................................................... 13 A) Zone U2 et secteur U2r : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité .......................................................................................................................................... 13 B) Zone U2 et secteur U2r: Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................................................................................................................................... 15 C) Zone U2 et secteur U2r: Équipement et réseaux.............................................................. 21 IV. ZONE URBAINE (Zone U3) ...................................................................................................... 23 A) Zone U3 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.......... 23 B) Zone U3 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

24 C) Zone U3 : Équipement et réseaux ....................................................................................... 30 V. ZONE URBAINE (Zone U4) .......................................................................................................... 32 A) Zone U4 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.......... 32 B) Zone U4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

33 C) Zone U4 : Équipement et réseaux ....................................................................................... 39 VI. ZONE URBAINE (Zone UX) ...................................................................................................... 41 A) Zone UX : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ......... 41 B) Zone UX : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

42 C) Zone UX : Équipement et réseaux ....................................................................................... 48 VII. ZONE URBAINE (Zone UC) ...................................................................................................... 50 A) Zone UC : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ......... 50 B) Zone UC : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

51 C) Zone UC : Équipement et réseaux ....................................................................................... 58 VIII. ZONE URBAINE (Zone UE) ...................................................................................................... 59 A) Zone UE : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.......... 59 B) Zone UE : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

60

PREAMBULE

C) Zone UE : Équipement et réseaux ....................................................................................... 65 IX. ZONE URBAINE (Zone UL) ...................................................................................................... 67

A) Zone UL : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.......... 67 B) Zone UL : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

68 C) Zone UL : Équipement et réseaux ....................................................................................... 73 X. ZONE A URBANISER (Zone AU1) ................................................................................................ 75 A) Zone AU1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ....... 75 B) Zone AU1 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

76 C) Zone AU1 : Équipement et réseaux ..................................................................................... 82 XI. ZONE A URBANISER (Zone AU2) ............................................................................................ 84 A) Zone AU2 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ....... 84 B) Zone AU2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

86 C) Zone AU2 : Équipement et réseaux ..................................................................................... 91 XII. ZONE A URBANISER (Zone AU4) ............................................................................................ 93 A) Zone AU4 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ....... 93 B) Zone AU4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

94 C) Zone AU4 : Équipement et réseaux ..................................................................................... 99 XIII. ZONE A URBANISER (Zone AU0, AUX0, AUC0 et AUL0) ................................................... 101 A) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité.......................................................................................................................... 101 B) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ................................................................................................ 102 C) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Équipement et réseaux .......................................... 103 XIV. ZONE A URBANISER (Zone AUL) .......................................................................................... 104 A) Zone AUL : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ..... 104 B) Zone AUL : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

105 C) Zone AUL : Équipement et réseaux ................................................................................... 110 XV. ZONE A URBANISER (ZONE AUC) ......................................................................................... 112 A) Zone AUC : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ..... 112 B) Zone AUC : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

114 C) Zone AUC : Équipement et réseaux................................................................................... 118 XVI. ZONE A URBANISER (ZONE AUX) ......................................................................................... 120

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PREAMBULE

A) Zone AUX : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ..... 120 B) Zone AUX : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

121 C) Zone AUX : Équipement et réseaux................................................................................... 126 XVII. ZONE AGRICOLE (Zone A et ses secteurs) .................................................................... 128 A) Zone A et ses secteurs : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ........................................................................................................................................ 128 B) Zone A et ses secteurs : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................................................................................................................................. 133 C) Zone A et ses secteurs : Équipement et réseaux ............................................................ 141 XVIII. ZONE NATURELLE (Zone N et ses secteurs).................................................................. 143 A) Zone N et ses secteurs : Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité ........................................................................................................................................ 143 B) Zone N et ses secteurs : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère .................................................................................................................................. 147 C) Zone N et ses secteurs : Équipement et réseaux............................................................ 154 XIX. NUANCIER DES FACADES ...................................................................................................... 155 XX. LISTE DES PLANTES INVASIVES ............................................................................................ 159 Liste des plantes invasives proscrite : ...................................................................................... 159 XXI. GLOSSAIRE.............................................................................................................................. 160 A) Les définitions du lexique national d’urbanisme ............................................................ 160 B) Les précisions utiles pour l’emploi des définitions ........................................................ 163

I. PREAMBULE

Les schémas figurant sur le règlement écrit ne sont pas opposables, ils servent à la bonne application des règles.

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