Parcelle A 964 à Essert
615 m² au plan cadastral. Identifiant 900390000A0964. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone mixte à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation relatives à l'habitat
- 49Opération d'ensemble imposée en zone AU
- infoSecteur de taxe d'aménagement - Taux à 8%
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement - Taux à 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2016, 114 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LE TAITRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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