Parcelle AH 1091 à Estrablin
322 m² au plan cadastral. Identifiant 38157000AH1091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
La zone Uc correspond au secteur d_habitat ancien du hameau des Dames_dense et excentre du centre bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - EstrablinEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zones de contraintes faibles_crues des torrents et des ruisseaux torrentielsBt
- 02Zones de contraintes faibles_ravinements et ruissellements sur versantBv
- 05Servitude de mixite sociale en zone Uc au titre de l_article L_123_1-5_II_4 du Code de l_Urbanisme_voir plan des servitudes de mixite
- infoPérimètre de protection éloigné
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2013, 125 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 156 RUE DES DAMES DE SAINT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.