Parcelle YE 132 à Étrelles
4 151 m² au plan cadastral. Identifiant 35109000YE0132. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UA, NP, UA1, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Element de paysage_Haie
- 07Protections des abords des cours d'eau de type 1, identifiées au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
- 07Protections des abords des cours d'eau de type 2, identifiées au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
- 15Marges de recul par rapport a l axe de la voie
- 18Périmètres soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle au titre de l'article L.151-6 du code de l'urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2013, 494 m² créésTravaux achevés - MONTIGNE OUEST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.