Parcelle AL 31 à Évin-Malmaison
1 780 m² au plan cadastral. Identifiant 62321000AL0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, 1AU, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02PIG METALEUROP Z2 : 500 mg de PbPIG
- 18Orientations d'amenagement commune d'Evin Malmaison de l'ilot situe entre les rues Lamendin, Jaures et MirabeauOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 avril 2022, 107 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 31 RUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.