Parcelle ZA 38 à Évin-Malmaison
4 097 m² au plan cadastral. Identifiant 62321000ZA0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle protegee ou certaines occupations et utilisations des sols peuvent être autorisees dans certains cas Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : AVELIL72GAVRE_00000000
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2019, 193 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT38 RUE JEAN JAURÈS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.