Parcelle B 322 à Évron
30 772 m² au plan cadastral. Identifiant 530970650B0322. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AA
Zone agricole dédiée à l'exercice des activités agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et alignement d'arbres à protéger (art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 octobre 2023, 12 m² créésAutorisé - LE PRE DU HAUT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.