Parcelle AC 141 à Figeac
49 m² au plan cadastral. Identifiant 46102000AC0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
PSMV, UPSMV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPSMV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame-de-PitiéPérimètre des abordsActe : Chapelle-Notre-Dame-de-Pitie-IROF0O_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueCollège ChampollionPérimètre des abordsActe : College-Champollion-IT2UI1_20011120
- AC1Abords d'un monument historiqueDemeurePérimètre des abordsActe : Demeure-IO12XW_19951026
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame-du-PuyPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-du-Puy-INJAH2_19160426
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-SauveurPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Sauveur-IH1GXN_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpitalPérimètre des abordsActe : Hopital-ITF34X_19780522
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel d'Arnaldy ou de MontsembernardPérimètre des abordsActe : Hotel--dArnaldy-ou-de-Montsembernard-IV1HOY_20020731
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de BalènePérimètre des abordsActe : Hotel-de-Balene--IZM007_19910208
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de LaportePérimètre des abordsActe : Hotel-de-Laporte-IIBQB0_19241220
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel des MonnaiesPérimètre des abordsActe : Hotel-des-Monnaies-I1EJRZ_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du ViguierPérimètre des abordsActe : -Hotel-du-Viguier-IFUIS5_19420915
- AC1Abords d'un monument historiqueIlot SéguierPérimètre des abordsActe : Ilot-Seguier-IVFKQG_20211218
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-ITX5MR_19340702
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble (Gambetta, 39-43)Périmètre des abordsActe : Immeuble-Gambetta-39-43-I9XUIA_19910913
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison (Balène, 1)Périmètre des abordsActe : Maison-Balene-1-IEHML0_19300405
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison (Ortabadial, 1)Périmètre des abordsActe : Maison-Ortabadial-1-I98NIQ_19300405
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison médiévalePérimètre des abordsActe : Maison-medievale-I2OPTZ_19990623
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison médiévale dite "Des Voutes"Périmètre des abordsActe : Maison-medievale-dite-Des-Voutes-IBS6FW_19951026
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison natale de ChampollionPérimètre des abordsActe : Maison-natale-de-Champollion-INCQL6_19730704
- AC1Abords d'un monument historiqueRemparts et trois tours de la ville de FigeacPérimètre des abordsActe : Remparts-et-trois-tours-de-la-ville-de-Figeac-I70ZWU_19950217
- AC2Site inscrit ou classéSite urbainEnceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-01100_19721205
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial remarquable de FigeacPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-remarquable-de-Figeac_19991203
Prescriptions du plan
- 07Immeuble, partie d'immeuble ou élément à conserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 avril 2021, 125 m² créés, 3 logementsAutorisé - 39 RUE EMILE ZOLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.