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Edifiable

Parcelle ZD 44 à Fleigneux

1 046 m² au plan cadastral. Identifiant 08170000ZD0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoZonage d'assainissement non collectif
  • infoGonflement des argiles : Faible (report selon PAC du Préfet de 2018)
  • infoZones à dominante humide connues sur la base de diagnostics (DREAL Grand-EST)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Fleigneux

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.