Parcelle AB 160 à Foix
1 393 m² au plan cadastral. Identifiant 09122000AB0160. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UXm, AU0 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAPOAP_476
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2015, 2 226 m² créésChantier ouvert - 3 RUE DU 19 MARS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.