Parcelle AE 174 à Foix
1 523 m² au plan cadastral. Identifiant 09122000AE0174. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXm
Zones correspondant aux secteurs d'activités sans vocation principale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Zones humides à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2021, 606 m² créésTravaux achevés - RN20. BERDOULET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.