Parcelle AP 1 à Foix
5 609 m² au plan cadastral. Identifiant 09122000AP0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A1
Zones principalement dédiées aux activités agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Elargissement de la voirie - Avenue de Roquefixade (RD 9) - Calibrage à 12m122-24
- 07Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 23 juillet 2015Autorisé - 45 AV DE ROQUEFIXADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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