Parcelle AR 28 à Foix
2 000 m² au plan cadastral. Identifiant 09122000AR0028. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXc
Zones d'urbanisation futures dédiées aux secteurs d'activités à vocation principalement commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementairesActe : foix_20170403
Prescriptions du plan
- 05Elargissement et aménagement des abords de la RD 117 (piste cyclable, bande végétale, trottoir)122-22
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 mars 2016, 544 m² créésChantier ouvert - 9015 ROUTE D ESPAGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.