Parcelle AS 111 à Foix
31 284 m² au plan cadastral. Identifiant 09122000AS0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UXc, Ntvb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ntvb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementairesActe : foix_20170403
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AriègeZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_09_20230615
Prescriptions du plan
- 07Elément du paysage en zone urbaine à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 juin 2026, 18 m² créésAutorisé - 1 RUE VICTOR HUGO
- PCPermis de construire autorisé le 7 septembre 2022, 13 560 m² créésChantier ouvert - BARREAU DE PEYSALES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.