Parcelle B 1036 à Foix
12 760 m² au plan cadastral. Identifiant 091220000B1036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NL
Zones correspondant aux espaces naturels dédiés aux activités de loisirs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AriègeZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Extension du parc public (aire de développement touristique et de loisirs) au domaine de Bouychères122-16
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 19 février 2013, 14 m² créésChantier ouvert - BOUYCHERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.