Parcelle C 376 à Foix
45 m² au plan cadastral. Identifiant 091220000C0376. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAf
Zone correspondant au centre historique de Foix Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UAf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de FoixPérimètre des abordsActe : PDA-de-Foix_20251224
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de FoixPérimètre du SPRActe : SPR-de-Foix_20251022
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementairesActe : foix_20170403
Prescriptions du plan
- 22Coeur commercial (L151-16)
- 22Linéaire commercial (L151-16)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 avril 2021, 1 logementAutorisé - 8 RUE LABISTOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.