Parcelle C 7559 à Foix
653 m² au plan cadastral. Identifiant 091220000C7559. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAf
Zone correspondant au centre historique de Foix Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UAf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de FoixPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de FoixPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 22Coeur commercial (L151-16)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2015, 6 logementsAutorisé - 1 RUE ROGER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.