Parcelle C 788 à Foix
62 m² au plan cadastral. Identifiant 091220000C0788. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAf
Zone correspondant au centre historique de Foix Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UAf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de FoixPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de FoixPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de FoixEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 22Coeur commercial (L151-16)
- 22Linéaire commercial (L151-16)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 décembre 2024, 1 logementAutorisé - 2 RUE DU COMMINGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.