Parcelle 17 6 à Fontoy
2 757 m² au plan cadastral. Identifiant 57226000170006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle et forestiere equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur interet, notamment du point de vue esthetique, historique ou ecologique, soit de l'existence d'une exploitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRm du bassin ferrifere Nord sur le departement de la Moselle (57)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace Boise Classe
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 octobre 2015, 72 m² créésChantier ouvert - BOIS SAINTE GENEVIEVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.