Parcelle 46 470 à Forbach
93 891 m² au plan cadastral. Identifiant 57227000460470. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, 2AU rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCarreau du siège Simon I et IIPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07AC1 - Périmètre de protection des monuments historiques
- 07Carreau du Siège Simon 1 et 2AC1
- 07Elément remarquable du patrimoine bâti
- 07Elément remarquable du patrimoine naturel
- 07Périmètre de protection du puits Simon
- infoZone d'accélération des énergies renouvelables
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 11 août 2016Autorisé - PUITS SIMON 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.