Parcelle 0D 475 à Forcalqueiret
703 m² au plan cadastral. Identifiant 830590000D0475. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de ForcalqueiretEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Forcalqueiret_20240830
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoProjet de plan de prévention des risques : PPRI
- infoZone d'application de la réglementation DFCI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 juin 2026, 1 logementAutorisé - 409 AVENUE DE L'ISSOLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.