Parcelle A 802 à Forcalqueiret
1 490 m² au plan cadastral. Identifiant 830590000A0802. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de ForcalqueiretEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Forcalqueiret_20240830
Prescriptions du plan
- infoProjet de plan de prévention des risques : PPRI
- infoZone d'application de la réglementation DFCI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 août 2023, 148 m² créés, 1 logementAutorisé - 59 IMPASSE DES COQUELICOTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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