Parcelle C 1501 à Forcalqueiret
278 m² au plan cadastral. Identifiant 830590000C1501. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ubb
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ubb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de ForcalqueiretEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Forcalqueiret_20240830
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architecturalEVP
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoProjet de plan de prévention des risques : PPRI
- infoZone d'application de la réglementation DFCI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2018, 88 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 3 AU BON COIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.