Parcelle C 590 à Forcalqueiret
1 056 m² au plan cadastral. Identifiant 830590000C0590. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architecturalEVP
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoProjet de plan de prévention des risques : PPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 avril 2015, 67 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 250 ANCIEN CHEMIN DES FOUGOUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.