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Edifiable

Parcelle AB 230 à Fosses

996 m² au plan cadastral. Identifiant 95250000AB0230. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UA

Zone de centre ancien à caractère d'habitat, de commerces, de bureaux et des services où les bâtiments sont en général construits en ordre continu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoSite archéologique

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Fosses

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.