Parcelle AH 6 à Fouras
235 m² au plan cadastral. Identifiant 17168000AH0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone multifonctionnelle dense (centre ancien) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCitadellePérimètre des abordsActe : Citadelle_20110623
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute de l'AiguillePérimètre des abordsActe : Redoute-de-lAiguille_20110623
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla La JetéePérimètre des abordsActe : Villa-La-Jetee_20110623
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mars 2014, 84 m² créésAutorisé - 21 AVENUE CHARLES DE GAULLE
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 juin 2013, 76 m² créésAnnulé - 21 AV CHARLES DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.