Parcelle AS 436 à Fouras
312 m² au plan cadastral. Identifiant 17168000AS0436. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone résidentielle peu dense (développement périphérique récent) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 99Captage d'eau potable (source : demande Etat / consultation des services) :ELOIGNE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2020, 124 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 33 RUE DE LA FREGATE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.