Parcelle 0A 1701 à Fourques
2 580 m² au plan cadastral. Identifiant 301170000A1701. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone destinee a l activite agricole et aux constructions liees et necesaires aux besoins de l exploitation agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-Rhone-Fourques_20120713
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 mai 2025, 18 m² créésAutorisé - 5079 ART. DE SAINT-GILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.