Parcelle AS 1130 à Fréjus
1 365 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AS1130. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ucc
UCc - Secteurs qui regroupent les quartiers d'habitat individuel périphérique que sont l'Est de la Tour de Mare, le secteur du Compassis, Saint Aygulf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Ucc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2013, 136 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DU COMPASSIS LOT 4
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.