Parcelle AT 844 à Fréjus
1 467 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AT0844. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCc
UCc - Secteurs qui regroupent les quartiers d'habitat individuel périphérique que sont l'Est de la Tour de Mare, le secteur du Compassis, Saint Aygulf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé46 / 10m
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2020, 269 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - BASTIDE BRULEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.