Parcelle BH 140 à Fréjus
657 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BH0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
UCa - Quartiers d'habitat individuel du centre urbain et des quartiers périphériques (quartier du verger des Arènes, quartier de la Gabelle, de Villeneuve, le quartier du Thoron, les hauts du Capitou) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie au Pedegal et au Valescure a FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoPPRI VALESCURE-PEDEGAL - Carte réglementaire (Arrêté Préfectoral 15/07/2015)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 janvier 2022, 46 m² créésAutorisé - 243 RUE DU FELIBRIGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.